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CSRH

Rencontre avec la DGA à Nantes : à l’ouest rien de nouveau ?

4 octobre 2021

La directrice générale de l’administration, entourée du DAGN et du sous-directeur RH1 a rencontré le 22 septembre les organisations syndicales présentes à Nantes.

  • Hausse du budget en 2022

Les éléments livrés par la DGA, au pas de charge, concernent des éléments déjà connus sur le ministère en mode crise : rapatriement de nos compatriotes, vaccination, délivrance massive de QR codes, mobilisation admirable des agents, etc. réflexion en cours sur les conséquences de l’institutionnalisation du télétravail, risques psycho-sociaux connexes et quelques bonnes nouvelles dans le PLF 2022, présenté le même jour en Conseil des ministres : hausse du budget du MAE de 11%, franchissant la barre des 6 Mds€, et maintien du schéma d’emplois.

Dans le détail : effort sur l’immobilier, 5 M€ supplémentaires pour la DNUM au titre de l’effort sur le numérique, 1,6 M€ supplémentaires pour la DSD, une dotation de 27 M€ au titre de la réforme RH : 7 pour la nouvelle école diplomatique, chiffrage non précisé pour le logement social, 20 en masse salariale pour rehausser les primes d’administration centrale et les rémunérations des recrutés locaux et « fluidifier » les parcours, notamment les ratios de promotion interne.

  • 200 postes de travail supplémentaires à Nantes

Sur les 25 opérations immobilières engagées, 9 concerneront Nantes. Le volet nantais du schéma pluriannuel de stratégie immobilière (SPSI) 2020-2025 prévoit la création de 200 postes de travail : 150 dans l’immeuble à construire sur l’actuel emplacement de la Villa Martin, 50 en aménageant les logements de fonctions et en améliorant l’accessibilité pour les personnes à mobilité réduite (PMR).

  • Salles d’allaitement et conditions de travail 

La CFDT rappelle l’obligation de mettre à disposition des mères des salles d’allaitement, qui est l’un des volets de la problématique plus générale des conditions du retour des mères à l’emploi. La DGA répond que « en tant que mère de famille, je suis très sensible à cette question, il n’y a pas d’obligation juridique mais nous l’avons reprise à notre compte dans le plan d’action Egalité ». [Observation : la jurisprudence établit qu’en l’absence de règlementation spécifique concernant la Fonction publique, c’est le Code du travail qui s’applique. L’administration pose cette « non obligation juridique » car le sujet est selon elle couvert par la loi de transformation de la FP, ce qui n’est pas faux, mais ses décrets d’application ne sont pas encore parus. Donc on retombe dans le droit commun.].

La CFDT déplore la dégradation des conditions matérielles de travail à Breil IV (progression continue des plateaux de bureaux) pourtant longtemps considéré comme un remarquable exemple en matière d’aménagement de bureaux.

  • Charte du temps et télétravail

Les OS rappellent la nécessité de respecter la Charte du temps, notamment en évitant la tenue de réunions et de visites de services fortement féminisés tels que le CSRH le mercredi. La DGA répond « J’ai eu un empêchement hier mais suis quand même venue aujourd’hui à Nantes, c’est mieux qu’une annulation ».

La CFDT souhaite que s’ouvre une négociation sur le télétravail. Une alerte est lancée sur la situation des agents vulnérables qui se voient opposer la limite de droit commun en termes de jours télétravaillables.

  • Formation : asymétrie entre Nantes et Paris

Les OS estiment que l’offre de formation, notamment en langues, proposée aux agents à Paris et à ceux à Nantes est de plus en plus asymétrique, avec une prédominance du distanciel. La DGA répond qu’ « il sera compliqué de faire venir les agents nantais à Paris pour bénéficier des formations indisponibles à Nantes, et puis le cours de langue en distanciel c’est bien, d’ailleurs les profs de langue ça coûte cher. » Ce à quoi la CFDT rétorque : « vous dites que les cours de langues c’est cher et vous mettez pourtant 7M€ dans la création d’une école diplomatique. »

  • SDV et AEFE

Plusieurs syndicats s’inquiètent de la position normale d’activité (PNA) des agents affectés à la SDV et à l’AEFE. C’est une entourloupe car les agents au moment de la transparence et des affectations ne sont pas prévenus des conséquences de ce statut. Le Minint vient ainsi de modifier soudainement le règlement intérieur en imposant des plages horaires fixes !

  • Immobilier

Plusieurs questions sont posées sur les projets immobiliers et les déménagements prévus : quid de VEM ? Il faudra respecter les prérogatives du CHSCT. Par exemple à Nantes des salles de formation ont déjà été réquisitionnées pour y établir des bureaux agiles. L’administration indique que l’installation d’un ascenseur extérieur PMR devant Breil IV est prévue pour l’automne 2022.

  • Restauration collective : trop de plastique

Le modus operandi à la cantine de Nantes pose un sérieux problème d’environnement au regard de l’ampleur des déchets plastiques. L’administration répond que « ce modus operandi est provisoire ; l’administration posera un diagnostic et proposera une amélioration au CHSCT d’ici la fin du mois. »

  •  Vaccins Covid non reconnus

Des collègues se retrouvent coincés (déplacements, passe sanitaire) du fait de leur vaccination avec des vaccins non reconnus par l’UE (Russie, Chine) ; d’autres se sont vu refuser des congés en France suffisants pour bénéficier des deux doses. Réponse de la DGA : « c’est embêtant en effet ; je vais en parler à la Task Force pour les pays problématiques, pour les congés cela peut se comprendre quand le poste était de taille réduite ; sinon il y a toujours la possibilité de faire un test. »

  •  Tolérance zéro et laïcité

La difficulté à joindre la cellule Tolérance Zéro est évoquée : « attention à ne pas réduire cet outil à une opération de com’ ». La DGA promet de faire passer le message.

Enfin en réponse à une question sur « les signes religieux distinctifs, quels qu’ils soient, qui ne sauraient avoir de place », la DGA indique que le référent laïcité au Département est le Déontologue.

 

 

Thèmes : AEFE, allaitement, Breil IV, budget 2022, bureaux agiles, Charte du temps, CHSCT, CSRH, déontologue, formations, Immobilier, laïcité, PLF 2022, PNA, QR code, rapatriement, Risques psychosociaux, salles d'allaitement, Schéma pluriannuel de stratégie immobilière, sdv, SPSI, Télétravail, tolérance zéro, vaccination, VEM, Villa Martin

Comité technique d’administration centrale du 30 septembre – Sombres monologues…

21 octobre 2020

Vos élus et experts CFDT-MAE ont pris part le 30 septembre dernier au Comité technique d’administration centrale (CTAC) de rentrée.

Il n’est pas exagéré de considérer que cette instance, qui ne s’était pas tenue au printemps, s’est déroulée, en un mix de présentiel et de visioconférence, dans une ambiance morose, voire sombre.

Les conditions techniques n’étaient pas encore optimales (qualité du son, visibilité des visio-participants) mais avaient le mérite de permettre de réunir (enfin) l’ensemble des acteurs ; cependant, il est clair que le dialogue social au MAE a souffert de la crise traversée depuis quelques mois : sur l’ensemble des sujets, on a assisté à un croisement de monologues plus qu’à un réel échange.

C’est à notre sens regrettable tant l’ensemble des points à l’ordre du jour méritaient discussion et retours de la part de l’administration.

Vous retrouverez ci-après en deux articles nos focus sur la précarité de l’emploi, la surcharge et les conditions de travail  tout d’abord, puis sur les questions de gestion de la crise sanitaire, d’égalité femme/homme, d’impératifs familiaux et d’avenir des instances.

Thèmes : CSRH, CTAC, SCEC, Vacataire

Sombres monologues au CTAC… (1/2) – Aspects emplois et conditions de travail

21 octobre 2020

VACATAIRES : UN RECOURS ACCRU ; UNE PRÉCARITÉ QUI S’INSTALLE.

La CFDT a interpellé l’administration sur la multiplication du recours aux “contrats occasionnels”.

Les vacations “classiques” (renfort, remplacement, etc.) sont rémunérées au SMIC, soit 1521€ bruts, tandis que les vacations “de longue durée” (dans l’attente du recrutement d’un titulaire / lors d’un départ à la retraite) sont rémunérées quant à elles 1870€ bruts. Toutefois, les fonctions réellement exercées par l’agent ainsi que les responsabilités de ce dernier ne sont jamais prises en compte à l’embauche : elles n’apparaissent donc pas dans son contrat où seule figure la mention “agent de bureau”.

En conséquence, à la précarité inhérente à ce type de contrat s’ajoute une disparité des missions exercées par les vacataires, qui peuvent tout aussi bien venir en appui dans un service, exercer exactement les mêmes fonctions qu’un agent durant son absence (ex : gestionnaire d’un portefeuille d’agents au sein du CSRH), voire dispenser des formations aux agents titulaires sur une thématique donnée !

Un vacataire qui signerait un nouveau contrat dans un même service pourrait ainsi voir sa rémunération baisser de 300€/mois, non pas au regard des fonctions exercées, mais uniquement au gré de la nature de l’intérim effectué : remplacement départ à la retraite = SMIC + 300€, puis remplacement de congé maternité = baisse de salaire de 300€.

Ces inégalités de traitement inacceptables fragilisent ainsi davantage la situation des agents exerçant des vacations au MEAE. Elles interrogent également sur le recours accru de vacataires au sein des services (état civil entre autres), au détriment de la création d’ETP, recours auquel nous sommes fermement opposés.

CSRH : UN SECTEUR T SOUS… TENSION. 

Le nouveau secteur “transversal” du CSRH était ardemment souhaité par les agents. On ne peut donc que se féliciter de sa création ; nous avons cependant quelques inquiétudes quant à son dimensionnement et aux moyens qui lui sont alloués.

Ce secteur est chargé de la formation des agents (la DRH reconnait qu’il faut entre 12 et 18 mois pour qu’un agent soit opérationnel, soit… près de la moitié de son affectation s’il s’inscrit dans un roulement naturel “centrale / étranger”) ; les 5 jours de formation interne prodigués par le secteur T -bien qu’indispensables pour une prise en main- devront donc être complétés par des sessions complémentaires au fil de l’an, afin que la charge de travail “formation” ne repose pas in fine au-delà du raisonnable sur les gestionnaires.

Il a également dans ses attributions le contrôle interne comptable et une expertise juridique et règlementaire ; dès lors que le document de séance de ce CTAC évoque “l’absence de véritable plan de contrôle intégré dans un processus plus général de prévention des erreurs et de fiabilisation des données”, la CFDT-MAE attend un soin tout particulier à la formation dans ces deux disciplines.

Il doit, enfin assurer “un soutien aux secteurs”, preuve s’il en est des difficultés que ces derniers rencontrent et que nous relevons régulièrement : il est de notoriété publique que les contraintes qui pèsent sur les gestionnaires impactent leurs rythme et conditions de travail, la prise de leurs congés, et génèrent, sans surprise, un turnover bien supérieur aux années précédentes, qui induit, à son tour, une surcharge nouvelle pour les collègues restants. A titre d’illustration, en 2020, 4 agents sur 7 du secteur C/étranger ont quitté leur service, 2 agents sur 3 du secteur B/centrale, 1 agent sur 2 du secteur A+/centrale  et… les deux agents du secteur A+/étranger. En 2021, au moins 6 agents sur les 9 que compte le secteur C/centrale ont d’ores-et-déjà annoncé leur souhait d’une nouvelle affectation.

En conclusion, il apparaît essentiel à la CFDT, tout en saluant cette création, de souligner que ce service ne pourra à lui seul pallier les problèmes structurels du CSRH tant en matière d’organisation que de fonctionnement interne. Les attentes sont donc très fortes et les objectifs ambitieux.

SERVICE CENTRAL DE L’ÉTAT CIVIL : PASSER DE LA COMMUNICATION À L’ACTION, PRÉPARER L’AVENIR ET ÉVITER “L’EFFET SARDINES”.

La CFDT a souhaité saluer les actions engagées par le sous-directeur de l’état civil pour résorber le retard considérable que le SCEC accusait il y a 1 an en matière de délivrance des actes, pour améliorer la communication au sein du service, notamment par le biais des forums auxquels ont été conviés l’ensemble des agents, ainsi que sa volonté de valoriser les métiers de son service et de mieux le faire connaître, notamment auprès des services parisiens.

Ceci posé, dans la pratique, la situation peine à s’améliorer. Les retards accumulés ne sont pas liés, seulement, à la crise sanitaire… mais à un manque cruel d’effectifs : il y avait déjà 10 000 livrets de famille en attente avant l’épidémie, qui n’a évidemment pas amélioré les choses. Dans un autre domaine, le bureau des transcriptions Maghreb a dû faire appel à des agents d’autres services pour venir à son secours et tenter de résorber un retard de près d’un an dans le traitement de ses dossiers… avec le cercle vicieux suivant : ces agents ont, à leur tour, manqué à leurs services d’origine qui accusent désormais un retard correspondant.

En ce qui concerne le registre de l’état civil électronique (RECE), nous l’avons déjà dit en CTM : nous serons vigilants face aux nouvelles procédures induites par cette application afin qu’elles n’alourdissent pas davantage encore la charge de travail des agents (la sur-surcharge de travail, devrait-on dire). Les premiers échos qui nous reviennent sont à ce titre alarmants.

Enfin, pour terminer sur le tout nouveau BTE (les transcriptions Europe), de réels problèmes de locaux s’annoncent et il convient de les anticiper : on vient ainsi d’apprendre l’arrivée des transcriptions consulaires de Varsovie au 1er janvier prochain (mais l’ETP correspondant ne sera, lui, créé que 9 mois plus tard !) Où va-t-on mettre les agents ?

La CFDT entend l’administration lui dire qu’elle manque de place, néanmoins les compétences du SCEC s’élargissent à grand pas ; la CFDT entend que l’on projette de restreindre l’espace actuel de travail des agents afin de rajouter des collègues en surnombre dans des bureaux (en faisant fi bien évidemment des normes), or les agents ne sont pas des sardines ! Donc la CFDT propose à l’administration de montrer l’exemple. A ce titre, elle invite la hiérarchie, dotée de belles surfaces de bureau, à participer à l’effort de guerre et à partager son espace de travail !

 

Thèmes : CSRH, CTAC, SCEC, Vacataire

Tour d’horizon sur les problématiques nantaises avant le comité technique spécial (2 décembre 2013)

9 décembre 2013

Le délégué pour les affaires générales à Nantes (DAGN) a organisé une entrevue entre son service, le service des ressources humaines (CSRH) et les organisations syndicales pour faire le point sur les sujets «nantais» de sa compétence. La CFDT était représentée par Claude DELARBOULAS et Franck LAVAL.

Concernant la réforme en cours au service central de l’état-civil (SCEC), le DAGN a confirmé les précautions prises par le SCEC (cf. CR de la réunion du 21/11) en matière d’impact de la restructuration sur les agents. Il a rappelé que la DRH et le SCEC sont « main dans la main » sur le sujet.

Montée en puissance du centre de (CSRH) et projets à moyen terme. Le DAGN nous a informé de la tenue le 11 décembre, au lendemain du comité technique spécial (CTS) d’une réunion interne avec le directeur de l’administration sur les évolutions du CSRH et notamment la « récupération » des dossiers encore traités à Paris (contractuels, volontaires internationaux, ministres plénipotentiaires, etc.). Entre 15 et 20 transferts d’équivalents-temps-plein (ETP) de Paris vers Nantes seraient nécessaires à l’horizon été 2014 ; 9 sont déjà acquis. Suivront le changement de logiciel de paye en 2015 et le rattachement à l’Office national de paye (ONP) en 2018. Nous avons fait part des interrogations d’adhérents de DAF/2 inquiets quant à la « délocalisation » de tout ou partie de leur service pour faire de la place aux nouveaux agents.

Le DAGN nous a affirmé qu’aucun projet de ce type n’était envisagé et que son service saurait trouver les crédits nécessaires aux aménagements indispensables. Il s’est également montré tout à fait conscient de l’extrême exiguïté de certains bureaux de DAF/3 (8m² par agent, mobilier inadapté, etc.) et nous a assuré suivre le dossier.

Mme Conway-Mouret, ministre délégué aux Français de l’étranger, sera à Nantes le 20 décembre pour le jury BACA et l’inauguration de salles du « Consulat Ecole ».

Peu d’éléments concrets sur le projet de célébration du cinquantenaire de la présence du MAE à Nantes (expo photo notamment). Seule l’émission d’un timbre commémoratif est actée.

Ayant eu communication d’une liste de gros équipements de cuisine à remplacer dans les prochaines années, le DAGN souhaite organiser une réunion à ce sujet avec les responsables de l’Association des Oeuvres sociales (ADOS), responsable du restaurant administratif.

Les syndicats CFDT et CGT sont revenus sur la question de la prise en compte des indemnités d’expatriation par certaines caisses d’allocations familiales(CAF) dans le calcul du quotient familial. Le CSRH a assuré «comprendre» mais ne pas réellement situer où devait s’effectuer l’intervention pour expliquer à la CAF que l’IR n’est pas destinée à faire sa pelote avant de revenir en France. Ce point pourrait être porté sur l’ordre du jour du CTS du 10 décembre.

Commentaire : La CFDT-MAE voit avec satisfaction que le déploiement du CSRH se traduit par des transferts d’emplois à Nantes. En effet, nous demandons depuis de nombreuses années un renforcement de l’activité nantaise pour conforter ce site et offrir à nos collègues, notamment de catégorie C, de nouvelles possibilités d’affectation à Nantes.

Thèmes : CSRH, CTPS, Nantes

Compte rendu de la réunion de concertation : bilan du mouvement 2009

8 janvier 2010

Que retenir de cette réunion ? Qu’avec la RGPP et la réduction des effectifs, dont 2/3 concerneront les postes à l’étranger, le manque de débouchés est de plus en plus réel. Seul motif de satisfaction pour la CFDT-MAE qui milite depuis longtemps pour la délocalisation de services à Nantes, la création du centre de services des ressources humaines (CSRH) concernera une vingtaine de postes.

Pour en savoir plus : lire le compte rendu de la réunion du 3 décembre 2009

Thèmes : CSRH, Postes à l'étranger, Transparence

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https://youtu.be/mLU9Wqmyico

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La CFDT revendique l’IFSE majorée pour TOUS les agents du SCEC (CSAC 27/03/2025)

Nos collègues de l’IFAAC méritent une meilleure prime ! (CSAC du 27/03/2025)

Revalorisation des formatrices et formateurs du SCEC

Vers un meilleur accompagnement des agents de retour en centrale (CSAC du 27/03/2025)

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