Le Comité d’hygiène, sécurité et conditions de travail (CHSCT) nantais est présidé par le délégué aux affaires générales à Nantes (DAGN). La CFDT est représentée par Claude Delarboulas, Philippe Toulout et Franck Laval, titulaires, ainsi que Caroline Holier, Sébastien Blimont et Emmanuelle Merlet, experts.
Les objectifs 2016 du CHSCT
Le comité se fixe pour principal objectif, en 2016, de travailler sur la formation :
– Un stage « spécial membres du CHSCT Nantes » de 5 jours, fin mai-début juin (pour l’heure, 12 places pour 5 inscrits),
– Une formation au secourisme déclinée en deux niveaux : débutants et remise à niveau.
– L’offre de formation en matière de lutte contre les risques psycho-sociaux (RPS) est évoquée. Plusieurs organisations syndicales ont regretté le faible nombre de cadres qui y participent. Le DAGN, tout en relavant leur « difficile continuité » face aux obligations de service, relève toutefois que ces absences sont « paradoxales » et s’attachera à les pallier.
Bilan de l’inspecteur santé et sécurité au travail (ISST)
Le médecin de prévention, interrogé par nos soins, regrette que certains accidents de travail, qui ne passent pas par l’infirmerie (accidents de trajets notamment), ne lui soient pas signalés par la DRH, ce qui lui permettrait d’assurer un suivi efficace des agents concernés. L’ISST et le DAGN reconnaissent qu’il y a un problème de procédure. Problème récurrent : l’administration ne dispose pas, à Nantes, des documents permettant la déclaration d’un accident du travail (nécessité de passer par RH1/E Paris).
Bientôt un plan de prévention des risques psycho sociaux
L’ISST évoque un projet de plan de prévention qui sortira en juin prochain n’est lui-même pas figé et dans lequel la DGA est « particulièrement impliquée ». la CGT souhaite s’intéresser au « bore out » (syndrome d’épuisement par l’ennui – ndlr).
Visites médicales lors du départ en poste
La CFDT rejoint la CGT sur le surcoût que peut représenter le passage par la case France pour les visites médicales. Nous rappelons l’hostilité de la médecine de prévention à Paris quant au recours aux médecins agrées dans les pays à niveau médical satisfaisant.
Echange un peu vif entre la CFDT et la DPS sur l’une de ses remarques selon laquelle les agents se passeraient de la visite poste à poste « pour des raisons financières » et ne pas perdre sur l’IR lors de leur rupture. Nous rappelons que ce sont les règles d’interdiction de congés dans les deux mois qui précèdent une rupture d’établissement et la rigidité des règles qui organisent le congé rupture qui expliquent le phénomène..
Suivi des décisions
La CFDT relance la question de l’acoustique au restaurant administratif. Le DAGN répond que le coût est élevé donc pas vraiment à l’ordre du jour…
La CFDT pose à nouveau la question de la saturation du parking Breil I et de l’inaccessibilité du parking de Breil IV aux agents concernés. A l’étude depuis… deux ans. Pour l’administration, il est difficile d’évaluer le nombre de place libres à Breil IV, sur quel critère accorder un droit d’accès ? le besoin dépasse les disponibilités, etc.