Affaires étrangères
Nous vous proposons de participer à une enquête sans précédent sur le travail. Elle est ouverte à tous ceux qui ont quelque chose à dire sur le travail en France, adhérents ou non à la CFDT.
Parlons Travail est une enquête interactive qui vous permet à la fois de donner votre avis et d’accéder aux résultats en temps réel pour comparer vos réponses à celles des autres répondants.
Vos réponses, ainsi que toutes les autres données collectées, sont absolument et strictement confidentielles.
Le chargé de projet et les services de la DRH présentent la démarche de labellisation, lancée au MAEDI en application d’une invitation faite en ce sens à chaque ministre par le ministre de la fonction publique, le 2 juillet 2015, chaque administration devant être, d’ici à la fin 2016, en mesure de candidater au « Label Diversité » et au « Label Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes ». Ce qui nécessite, au préalable, une évaluation des procédures en matière de ressources humaines.
Un calendrier très serré
La CFDT remarque que l’objectif est de travailler concomitamment sur les deux labels, dans un calendrier particulièrement contraint (objectif fin 2016, début 2017).
Le MAEDI travaillera en premier lieu sur le « Label Egalité »
La CFDT interroge sur les retours d’expérience des ministères labellisés (ministères sociaux et ministères financiers). Pour les ministères sociaux, l’accent est mis lors de ces retours sur la constitution de l’équipe projet et la désignation d’un référent qui dirige les travaux.
La question est également posée sur les modalités de constitution de la cellule d’écoute qui devra être mise en place et sur son positionnement interne/externe à la DGA/DRH. Ce dernier point n’est pas encore tranché. Sur la possible mobilisation des capteurs autres que la cellule d’écoute – le Médiateur notamment – l’administration précise qu’ils seront bien évidemment mobilisés et que les travaux seront menés en liaison avec le pôle « Égalité des chances » de la DRH.
La CFDT critique le périmètre de la démarche qui oublie les RL
L’exercice est certes louable, mais son périmètre – qui doit être représentatif de l’administration concernée en matière d’effectifs (couvrir au minimum 25 %), de métiers et de procédures RH – demeure critiquable car il sera axé sur les agents de droit public en administration centrale et dans les postes. La démarche devra être, au moins à terme, complétée en incluant les recrutés locaux pour prendre tout son sens au MAEDI.
Un raisonnement bancal qui « ne tient pas la route »
La CFDT souligne le caractère paradoxal du raisonnement soutenu pour exclure d’emblée les recrutés locaux de la réflexion et souligne que l’argument retenu pour ce faire, à savoir, « Les législations étrangères applicables aux agents de droit local (ADL) ne sont pas compatibles, pour la plupart d’entre elles, avec les exigences du label « Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes », peine à convaincre. En effet, il s’agit de mesurer la politique de l’employeur, en l’occurrence celle du MAEDI, en matière d’égalité professionnelle et de diversité, et non pas de mesurer le degré de compatibilité de la loi locale avec l’objectif poursuivi dans ces domaines. Cela est d’autant plus vrai que, s’agissant de la diversité, le cahier des charges AFNOR précise bien que « l’organisme ne saurait donc en aucun cas prétendre que lui-même, ses produits ou ses services sont en conformité avec la législation et/ou la réglementation nationale ou internationale, par le simple fait qu’il est titulaire et/ou dispose d’une attestation de labellisation « label Diversité ».
L’intérêt de la labellisation est de faire reconnaître une démarche et il est curieux d’exclure toute une catégorie d’agents de la population de référence. Ceci est d’autant moins explicable que, par ailleurs, la démarche doit être entreprise dans une optique « métiers » et que les recrutés locaux représentent, dans certains métiers, une part substantielle des effectifs.
Commentaire
La CFDT est consciente que les données relatives aux recrutés locaux sont encore lacunaires et elle relie sa remarque à celles précédemment faites, notamment lors du CHSCT de juin 2016 sur la nécessité d’intégrer dans le bilan social à la DRH les données relatives aux recrutés locaux, ce qui, à moyen terme, devrait être réalisable compte tenu du cadre du dialogue social mis en place dans les postes depuis près de deux ans. Il doit être envisagé d’élargir en conséquence le périmètre de réflexion dans les années qui viennent et lors du renouvellement des labels.
D’abord quelque peu crispée sur ce point, l’administration n’a pas rejeté l’idée d’une évolution. Mais il est clair que le calendrier ne permettra pas d’inclure les recrutés locaux dans la première phase de l’exercice, ce qui est préjudiciable quant à la pertinence de la démarche.
La section des adhérents CFDT-MAE à Paris a tenu le 26 septembre 2016 son Assemblée Générale de rentrée.
Une vingtaine d’adhérents s’est retrouvée à cette occasion dans la cafétéria de Convention.
Cette rencontre a permis d’exposer le rôle d’une section au sein d’un syndicat ainsi que les activités que la section de Paris a pu développer au cours de l’année passée : Heures Mensuelles d’Information sur le harcèlement moral, sur le harcèlement sexuel, les questions immobilières et le handicap.
Un retour sur le Congrès du syndicat qui s’est tenu en juin 2016 à Bierville (Essonne) a permis de présenter les amendements aux statuts qui y ont été validés et le projet final de la résolution d’orientation. Cette résolution d’orientation guidera la ligne politique du syndicat pour les quatre prochaines années. Elle intègre ainsi les amendements déposés par la section Paris relatifs aux licenciements des RL, la création d’un barème pour les affectations, le versement en avance des majorations familiales, etc.
Le retour sur les dernières rencontres de la CFDT-MAE avec la DGAM (le 31 août), le Ministre (le 16 septembre) et le bureau RH1D-Dialogue Social (le 26 septembre) a été l’occasion de présenter les actualités de notre syndicat.
Enfin, le bureau de la section Paris a été renouvelé. 14 membres dont 11 nouveaux ont été élus, à qui nous souhaitons la bienvenue et que nous remercions pour leur engagement!
Comme il est de coutume, un pot de l’amitié est venu conclure cette AG.
La composition du bureau de la section Paris, saison 2016/2017:
Youri KHELIFI
Elodie TEXIER
Claire LE FLECHER
Aline KANDALAFT
Sihem AIDEL
Thierry FRANQUIN
Bogdan MYTROWYTCH
Carine BRUNET
Carole NIQUET
Virginie LIANG
Fabien TALON
Marie MAISONNET
Thibaut PENDUFF (Secrétaire de section)
Rodolphe PAULIN
Fonctionnement, charte des élus, retour d’expérience, spécificités quant aux contractuels, la LDS d’octobre « spéciale CAP » est en ligne ; lisez… et faites-lire !
(et, surtout, n’hésitez pas à venir vers nous !)
Le Ministre, accompagné du Secrétaire général et des représentants de l’administration, a reçu les organisations syndicales le Vendredi 16 Septembre 2016 afin d’évoquer la préparation du prochain budget 2017 et la mise en œuvre du MAEDI 21. Le syndicat CFDT-MAE était représenté par Anne Colomb et Rodolphe Paulin. Voir l’intervention de la CFDT-MAE
Le ministre a confiance en ses agents
Le Ministre, introduit la réunion en renouvelant le message de confiance exprimé à l’ensemble des agents lors de la conférence des ambassadeurs, en les assurant de son soutien, lorsqu’ils ont été injustement mis en cause lors de récentes attaques médiatiques.
Des sous mais pas partout
Sur le projet de loi de finances 2017, le Ministre assure avoir tout fait pour qu’il « soit le meilleur possible » et nous informe d’une augmentation des moyens en fonction des priorités.
S’agissant des priorités transversales, les moyens budgétaires dédiés à la sécurité des postes (réseau culturel compris) bénéficient d’une augmentation de 62 M€, le lancement des marchés est effectué dès à présent, les moyens budgétaires dédiés à la protection des communautés française à l’étranger (établissements scolaires notamment) sont de 14,7 M €. Le centre de crise et de soutien voit ses moyens renforcés. La sous-Direction Sécurité diplomatique et Défense deviendra une direction à partir du 1er janvier 2017 mais cela fera l’objet d’une présentation détaillée lors du prochain CTM.
Le Ministre insiste sur l’importance de la diffusion de la culture « sécurité » au sein du MAEDI et émet l’idée de recours à des sensibilisations et formations dédiées. L’Aide publique au développement(APD) voit ses moyens augmentés de 85 M€.
Suppression d’ETP : on en reste là
Les efforts supplémentaires (par rapport aux – 115 prévus) de réduction d’ETP demandés par Bercy n’ont pas abouti dans un contexte extrêmement tendu. Le ministre indique que le pouvoir d’achat des agents en fonction à l’étranger « a été respecté », et les contraintes familiales fortes, prises en compte. L’application à tous les agents expatriés d’un supplément familial uniforme été confirmée. Concernant les agents de recrutement local, une mesure catégorielle à hauteur de 1,7 M€ est prévue portant l’augmentation de leur masse salariale à 3,5%. Le Ministre insiste sur le fait que les économies devant être réalisées ne doivent pas s’appliquer brutalement et sans concertation. Il reste « des marges à trouver » notamment par l’adaptation des méthodes de travail, numérisation de dossiers consulaires, comptables…Le Ministre confirme qu’il n’y aura pas de 3ème vague de PPD qui conduirait vers une dégradation de la qualité de notre représentation et informe que l’affectation au sein de PPD doit se traduire par une reconnaissance dans la carrière des agents.
50% des mesures du MAEDI sont déjà mises en œuvre
Pour la GPEEC, il convient de travailler « sans tabou et en toute transparence ». Le groupe de travail établit une feuille de route sur l’avenir des métiers et l’élaboration des besoins. S’agissant des affectations , le Ministre relève de bons retours sur la mise en place des conseillers parcours et informe de la parution d’un guide à destination des agents. Le Ministre constate les fortes craintes des agents sur un temps de séjour en administration centrale généralisé à 4 ans et informe que 50% des agents de catégorie B n’ont pas reçu de suite favorable à leur demande d’affectation à l’étranger. Il rappelle que cela est dû au fait que 75% des agents en poste formulent une demande de maintien à 4 ans et que 80% des vœux des agents se portent sur seulement 20 % des postes. Dans ces conditions, il devient difficile de résoudre l’équation entre les demandes des agents et le nombre de postes disponibles. Le ministre note cependant que la situation des primo-partants de catégories A s’est améliorée.
Bientôt des règlements intérieurs !
Le ministre souhaite que le Charte du temps « joue tout son rôle » dans l’amélioration des conditions de travail des agents et que la prochaine mise en place des règlements intérieurs au sein des directions y contribuera. Le télétravail commence à se développer au sein des services ; 70 agents en bénéficient. La création récente de la délégation aux familles se focalisera sur la situation des conjoints d’agents et sur la scolarité de leurs enfants.
Exemplarité « Il en va de la représentation et de l’image de la France »
Elle doit être collective et multiple. Le Ministre relève que 43% des nominations d’ambassadeurs concernent des femmes, qu’il « reste des progrès à faire » en matière de dialogue social, que l’évaluation à 360° des encadrants, des chefs de poste et de leur N°2, participe activement à cette exemplarité nécessaire. Les rapports d’inspection montrent un nombre restreint de dérives managériales et qui, quand elles sont constatées, doivent être traitées, il convient « d’agir » sur ce sujet.
A la fin de sa présentation, le Ministre indique « qu’il a toute confiance en cette maison » pour relever les défis qui l’attendent et invite les organisations syndicales à lui faire part des sujets importants qu’elles souhaitent aborder.
Au vu des échanges avec les organisations syndicales, le Ministre, en réponse aux questions qui lui étaient posées, apporte certaines précisions
La représentativité des organisations syndicales ne peut être remise en cause, et il convient que les organisations syndicales non représentatives qui souhaitent participer plus activement au dialogue social du Ministère se conforment au droit en vigueur en la matière.
Le dialogue social doit être maintenu et développé « partout » ; les lettres de mission des ambassadeurs comprennent déjà cette instruction.
La masse salariale présentée au PLF 2017 est en progression de 40 M€.
Sur les préoccupations relatives aux conditions d’emploi des agents de recrutement local, « la France doit être en accord avec elle-même » et il convient d’aller au-delà du minimum prévu par certaines législations locales. La France ne s’alignera pas sur les exemples de ses voisins notamment sur celui du Royaume-Uni, et n’envisage pas de transformer l’ensemble des postes de titulaires en postes de recrutés locaux. Il faut faire preuve de souplesse et apprécier les situations au cas par cas.
Concernant le suivi de l’amiante au MAEDI, lors de travaux portant sur des déplacements d’archives, il convient « qu’un audit soit réalisé » afin d’éviter que des agents puissent être exposés.
Les cessions immobilières seront rétribuées au MAEDI pour cette année à hauteur de 60M€. Cela permettra de financer tous les travaux d’entretien de nos sites, le plan de sécurité du MAEDI faisant appel à un financement distinct.
La sécurisation des sites franciliens et nantais est assurée en étroite collaboration avec les services du Ministère de l’Intérieur.
La politique familiale dont l’emploi du conjoint doit faire l’objet d’un traitement prioritaire.
« Les établissements à autonomie financière doivent rester autonomes mais cela doit passer par une modification législative ».
Cette réunion de préparation de l’ordre du jour du comité technique d’administration centrale marque la rentrée du dialogue social au MAE. Une nouvelle cheffe du bureau du dialogue social, une nouvelle secrétaire générale du syndicat CGT, de nouveaux militants CFDT et l’annonce d’un agenda social chargé : rencontre ministre-syndicats le 16 septembre, une réunion « Méthodologie / dialogue social et droit syndical » le 19, la préparation du comité technique ministériel le 22, un groupe de travail sur le référencement de la protection sociale complémentaire le 28…
La réunion est présidée par le sous-directeur de la politique des ressources humaines. La CFDT est représentée par Claire Lefebvre, Patricia Raveau-Violette, Philippe Toulout et Thierry Duboc.
Temps de travail : la DRH parviendra-t-elle enfin à produire un RI ARTT ?
Le projet d’ordre du jour présenté par l’administration étant muet sur l’avancée des règlements intérieurs ARTT des services d’administration centrale, la CFDT rappelle que la course de lenteur a déjà trop duré. Il est temps par exemple que la DRH montre l’exemple. Réponse du sous-directeur RH1 : « On y travaille, pour être prêts pour le CTAC » mais ces RI ARTT ne sont pas l’alpha et l’oméga de la mise en œuvre de la Charte du temps. La CFDT en convient volontiers et demande, à ce propos, que le prochain CTAC soit l’occasion d’avancer sur la question de la fermeture des bureaux et sur le droit à la déconnexion et qu’un premier bilan d’étape sur la mise en œuvre du télétravail soit dressé.
Une section CFDT nantaise très inspirée
La section syndicale CFDT-MAE de Nantes avait bien préparé cette réunion et demande l’inscription des points suivants :
CAF de Nantes : lors du dernier CTAC, il avait été décidé que le SAJI serait saisi pour avis sur la prise en compte par la CAF de Nantes de l’IRE dans les revenus des agents. Quel est le résultat de son analyse ?
Retour de la SDV dans le giron du MAEDI : suite aux récentes suppressions de postes à la SDV – fait nouveau puisque jusqu’à présent ce service avait été sanctuarisé -, la CFDT rappelle son objectif d’un retour de la SDV dans le périmètre du MAEDI. Elle reste vigilante sur le nombre d’emplois à Nantes dans ce service et sur leur pourvoi par des agents du MAEDI, gage du maintien d’une expertise métier au sein de notre ministère et de la préservation d’un bassin d’emploi important à Nantes pour les agents de catégorie C et B.
Montant de l’IJM versée lors de missions à Paris : la part hébergement du montant de l’IJM pour mission à Paris (60 €) ne permet aux agents nantais de se loger à ce tarif qu’au prix de réservations très anticipées et éloignées des sites parisiens. Il nous revient que certaines directions acceptent de majorer ce montant ou d’indemniser l’agent aux frais réels. La CFDT souhaite que cette possibilité soit étendue à tous les agents nantais devant se rendre à Paris pour mission ou formation.
Recrutement à la DSI : lors du dernier CTAC, la DRH s’était engagé à faire un point dur le recrutement des chefs de projets manquants.
DIL : point sur l’audit énergétique du bâtiment Breil III.
Administration exemplaire : point sur le projet d’implantation des bornes Cannibales à Nantes.
RIFSEEP : S’agissant des corps qui ont été intégrés au 1er janvier 2016, il convient de préparer la revue annuelle du dispositif, comme cela avait été acté lors du dernier CTAC. S’agissant des corps qui intègreront le dispositif au 1er janvier 2017 (filière DSI), il est urgent d’organiser la concertation annoncée lors du dernier CTAC.
Indemnité kilométrique pour les cyclistes du MAE ?
La CFDT demande également que la question de l’indemnité kilométrique versée aux agents de certaines administrations parisiennes, dont elle demande l’attribution aux collègues Parisiens et aux Nantais qui utilisent leur vélo pour les trajets domicile-travail, soit évoquée à l’occasion de ce CTAC.
Rapatriement des archives
Hors séance, la CFDT a pris contact avec la DRH pour lui demander d’ajouter un Point d’étape sur l’élaboration du plan de rapatriement des archives – mise en place des moyens financiers, humains et immobilières dès 2016. En effet un plan de versement systématique des archives papier d’administration centrale et de rapatriement de celles des postes a été élaboré par la direction des archives pour accueillir en cinq ans, 50 km d’archives (AC et postes) à La Courneuve et à Nantes. Ce plan a été présenté aux agents ainsi qu’à la Commission des archives diplomatiques en juin 2016. Des moyens ont été demandés à la DRH (ETP, vacations). La DIL s’est engagée à mener des études de faisabilité dès 2016 pour l’extension du site de Casterneau. Des crédits supplémentaires sont nécessaires pour le traitement des archives (frais de mission, frais de restauration, etc.). Où en est-on ?
Cher(e)s adhérent(e)s,
Vous rentrez de postes et vous êtes affecté à Paris,
Vous souhaitez vous investir dans la vie syndicale et débattre des revendications syndicales portées par la CFDT-MAE,
Venez à l’assemblée générale des adhérents parisiens qui se tiendra lundi 26 septembre 2016 à 17h à la cafétéria du site de Convention.
Venez nous rejoindre dans la section syndicale de Paris car nous avons besoin de vous, de votre expérience et de votre regard sur l’expatriation/l’impatriation…
En tant qu’adhérent(e) vous faites automatiquement partie d’une section syndicale. Section qui est le socle du syndicat CFDT-MAE permettant le débat démocratique et l’émergence des revendications syndicales.
C’est donc pour faire vivre la section, pour participer ou organiser des réunions d’adhérents ou des heures mensuelles d’information (HMI) – en lien avec les permanents présents à Paris -, que nous avons besoin de vous.
Amitiés syndicales.
Section CFDT-MAE Paris