Les avis formels sur les règlements intérieurs (RI) sur le cycle et les horaires de travail d’administration centrale (AC) sont une des compétences du comité technique d’administration centrale, créé à l’occasion des élections professionnelles de … [Lire la suite...]
Réglement intérieur
Règlements intérieurs ARTT en administration centrale : La course de lenteur continue !
Lors de la réunion de préparation du dernier comité technique d’administration centrale l’administration avait prévenu qu’un nombre très limité de règlements intérieurs (RI) des services seraient soumis au CTAC pour avis formel. Plusieurs projets de … [Lire la suite...]
Réunion de la section Paris- site Convention
10 septembre 2014 Le principal sujet traité concerne le temps de travail à l'administration centrale, le projet de Charte du temps et le processus d'élaboration des règlements intérieurs ARTT des services. Thierry DUBOC & Anne COLOMB … [Lire la suite...]